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DT Gestion calcule la taxe sur les services et la taxe de vente en vérifiant les éléments suivants pour chaque écriture facturée.
- Mission :
- Si la mission n’est pas assignée à une zone fiscale, aucune taxe n’est calculée.
- Au cas contraire, passez à l’étape 2.
Remarque : Les zones fiscales sont assignées à des missions dans l’écran Clients (Paramètres > Clients > onglet Mission).
- Activité :
- Si l’activité n’est pas configurée pour la facturation des taxes sur les services ou des taxes de vente, aucune taxe n’est calculée.
- Au cas contraire, passez à l’étape 3.
Remarque : Des taxes sont assignées aux activités en cochant les cases Calcul de taxe dans l’écran de configuration des activités (Paramètres > Activités).
- L’application identifie la zone fiscale assignées à la mission et multiplie le montant facturé de l’entrée par les taux imposés sur tous les types de services ou de ventes par l’autorité fiscale et assignés à la zone fiscale concernée.
Remarque : Le montant facturé tient compte des réductions ou des majorations avant l’application des taxes. Les réductions sont réparties proportionnellement entre les entrées facturées. Par exemple, si le montant total facturé s’élève à 500 $ et que vous saisissez une réduction de 50 $, le montant facturé imposable de chaque entrée est réduit de 10 %. Les majorations sont également appliquées proportionnellement au montant facturé imposable si elles constituent un montant fixe. Toutefois, si la majoration est basée sur l’activité, la taxe est appliquée au niveau de l’entrée selon que l’activité soit imposable ou non.